Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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7 avril 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 24 avril 2026 à 22h22
- DELIBERATION 2026-0011-21042026101222 (716,73 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-005-21042026101001 (1,20 Mo, pdf)
- DELIBERATION 2026-006-21042026101029 (687,60 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-007-21042026101047 (825,45 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-008-21042026101102 (675,64 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-009-21042026101120 (609,42 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-0010-21042026101140 (658,48 Ko, pdf)
28 mars 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 24 avril 2026 à 22h18
Arrêté portant délégation de fonction
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 avril 2026 à 22h52
Neutralisation de places de parking & fermeture des terrains de sports et de pétanque à l’occasion de compétitions sportives
- N°A2026_17
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 19 mars 2026 à 12h29
Interdiction de stationner – Emprise sur domaine public sur tout le territoire communal
- N°A2026_12
- Arrêtés Permanents
- Publié le 3 février 2026 à 16h08
3 novembre 2025 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 11 novembre 2025 à 12h30
- liste des deliberations (134,99 Ko, pdf)
- delib 2025 0018 - Versement d'une subvention à l'école pour l'organisation d'une classe de découverte (57,00 Ko, pdf)
- delib 2025 0019 - Versement d'une subvention au collège Maurice Ravel pour un séjour scolaire (56,43 Ko, pdf)
- delib 2025 0020 - Demande d'un fonds de concours pour le déploiement de la vidéo protection (200,58 Ko, pdf)
- delib 2025 0021 - Adoption et signature de la convention modifiée du Réseau au Fil des pages (430,41 Ko, pdf)
- delib 2025 0022 - Adoption du règlement modifié du Réseau au Fil des pages (313,85 Ko, pdf)
Règlementation temporaire de la circulation – rue du Professeur Mariller
- N°A2025_078
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 10 octobre 2025 à 09h36
29 septembre 2025 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 8 octobre 2025 à 11h45
- liste des deliberations (960,04 Ko, pdf)
- D2025_0013 - Création de poste (78,77 Ko, pdf)
- D2025_0014 - Signature de la Convention Globale de Service avec la CAF78 (81,39 Ko, pdf)
- D2025_0015 - Dispositif de la cantine à 1 € - Reconduction (70,46 Ko, pdf)
- D2025_0016 - Demande d'un fonds de concours (126,60 Ko, pdf)
- D2025_0017 - Instauration des modalités de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation (85,80 Ko, pdf)
Neutralisation de places de parking et fermeture des terrains de sport et de pétanque à l’occasion d’une compétition sportive
- N°A2025_075
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 30 septembre 2025 à 09h11
Règlementation temporaire de la circulation rue de la Paix (RD34) en agglomération
- N°A2025_024
- Publié le 10 mai 2025 à 09h41
14 avril 2025 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 16 avril 2025 à 17h00
- liste des deliberations (1 000,91 Ko, pdf)
- D2025 0006 : Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2024 (79,52 Ko, pdf)
- D2025 0007 : Affectation du résultat (63,11 Ko, pdf)
- D2025 0008 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (9,59 Mo, pdf)
- D2025 0009 : Tarifs post et périscolaires 2025 / 2026 (95,74 Ko, pdf)
- D2025 0010 : Vote des taux d'imposition 2025 (66,52 Ko, pdf)
- D2025 0011 : Adoption du budget primitif 2025 (49,31 Ko, pdf)
- D2025 0012 : Convention avec le SIARNC pour la mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de l'allée de la Pépinière (57,25 Ko, pdf)
24 mars 2025 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 31 mars 2025 à 12h32
- liste des deliberations (914,10 Ko, pdf)
- D2025_0001 Demande de subvention DETR 2025 (65,52 Ko, pdf)
- D2025_0002 Presentation du rapport d'activite 2023 du SIARNC (44,18 Ko, pdf)
- D2025_0003 Presentation du rapport d'activite du SEY 78 (43,72 Ko, pdf)
- D2025_0004 Presentation du rapport d'activite 2023 du SILY (42,40 Ko, pdf)
- D2025_0005 Presentation du rapport d'activite 2023 du SIRYAE (43,43 Ko, pdf)