Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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7 juillet 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 11 juillet 2026 à 23h27
- Recours à l'apprentissage - Recrutement d'apprentis au sein de la commune (51,74 Ko, pdf)
- Vente des deux maisons communales situées au 28 bis et 30 rue du Professeur Mariller - Autorisation de cession (791,32 Ko, pdf)
- Souscription d'un emprunt pour l'achat du terrain nécessaire à la création d'un trottoir rue de la forêt (674,70 Ko, pdf)
- Souscription d'un emprunt pour la finalisation de projets (730,64 Ko, pdf)
- Défense des intérêts de la commune - Mandat donné au maire - Autorisation de négociation - Approbation d'une convention d'honoraires (43,87 Ko, pdf)
- Défense des intérêts de la commune - Mandat donné au maire - Autorisation de négociation - Approbation d'une convention d'honoraires (730,14 Ko, pdf)
16 juin 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 1 juillet 2026 à 17h12
- Désignation des délégués élus et agents au CNAS Comité National d'Action Sociale pour le mandat 2026-2032 (659,32 Ko, pdf)
- Création d'un poste de rédacteur à temps plein (700,20 Ko, pdf)
- Autorisation de vente de 2 maisons communales et de détachement parcellaire (718,98 Ko, pdf)
- Fixation des tarifs de la fête du village et brocante 2026 (661,10 Ko, pdf)
28 avril 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 15 mai 2026 à 18h04
- 2026-0019 - Création d'une circulation piétonne rue de la Forêt Acquisition foncière, (360,43 Ko, pdf)
- 2026-0012 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025 (763,57 Ko, pdf)
- 2026-0013 - Affectation du résultat de l'exercice 2025 (616,85 Ko, pdf)
- 2026-0014 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - 2026 (498,35 Ko, pdf)
- 2026-0015 - Tarifs post et périscolaires 2026/2027 (668,98 Ko, pdf)
- 2026-0016 - Vote des taux d'imposition 2026 (215,67 Ko, pdf)
- 2026-0017 - Adoption du Budget Primitif 2026 (587,67 Ko, pdf)
- 2026-0018 - Abrogation de la délibération du 13 avril 2017 relative à l'engagement d'une procédure d'expropriation (612,26 Ko, pdf)
7 avril 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 24 avril 2026 à 22h22
- DELIBERATION 2026-0011-21042026101222 (716,73 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-005-21042026101001 (1,20 Mo, pdf)
- DELIBERATION 2026-006-21042026101029 (687,60 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-007-21042026101047 (825,45 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-008-21042026101102 (675,64 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-009-21042026101120 (609,42 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-0010-21042026101140 (658,48 Ko, pdf)
28 mars 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 24 avril 2026 à 22h18
Arrêté portant délégation de fonction
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 avril 2026 à 22h52
Interdiction de stationner – Emprise sur domaine public sur tout le territoire communal
- N°A2026_12
- Arrêtés Permanents
- Publié le 3 février 2026 à 16h08
3 novembre 2025 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 11 novembre 2025 à 12h30
- liste des deliberations (134,99 Ko, pdf)
- delib 2025 0018 - Versement d'une subvention à l'école pour l'organisation d'une classe de découverte (57,00 Ko, pdf)
- delib 2025 0019 - Versement d'une subvention au collège Maurice Ravel pour un séjour scolaire (56,43 Ko, pdf)
- delib 2025 0020 - Demande d'un fonds de concours pour le déploiement de la vidéo protection (200,58 Ko, pdf)
- delib 2025 0021 - Adoption et signature de la convention modifiée du Réseau au Fil des pages (430,41 Ko, pdf)
- delib 2025 0022 - Adoption du règlement modifié du Réseau au Fil des pages (313,85 Ko, pdf)
Règlementation temporaire de la circulation – rue du Professeur Mariller
- N°A2025_078
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 10 octobre 2025 à 09h36
29 septembre 2025 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 8 octobre 2025 à 11h45
- liste des deliberations (960,04 Ko, pdf)
- D2025_0013 - Création de poste (78,77 Ko, pdf)
- D2025_0014 - Signature de la Convention Globale de Service avec la CAF78 (81,39 Ko, pdf)
- D2025_0015 - Dispositif de la cantine à 1 € - Reconduction (70,46 Ko, pdf)
- D2025_0016 - Demande d'un fonds de concours (126,60 Ko, pdf)
- D2025_0017 - Instauration des modalités de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation (85,80 Ko, pdf)
Neutralisation de places de parking et fermeture des terrains de sport et de pétanque à l’occasion d’une compétition sportive
- N°A2025_075
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 30 septembre 2025 à 09h11
Règlementation temporaire de la circulation rue de la Paix (RD34) en agglomération
- N°A2025_024
- Publié le 10 mai 2025 à 09h41