Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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Décision n°2026_0_04 Participation au concours du PNR de végétalisation des cours d’école
- Décisions du Maire
- Publié le 26 juillet 2026 à 12h45
Décision n°2026_0_03 Souscription d’un prêt court terme de 200k€
- Décisions du Maire
- Publié le 26 juillet 2026 à 12h43
Décision n°2026_0_02 Souscription d’un prêt long terme de 400k€
- Décisions du Maire
- Publié le 26 juillet 2026 à 12h41
Décision n°2026_0_01 Demande de subvention départementale
- Décisions du Maire
- Publié le 21 juillet 2026 à 18h37
7 juillet 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 11 juillet 2026 à 23h27
- Recours à l'apprentissage - Recrutement d'apprentis au sein de la commune (51,74 Ko, pdf)
- Vente des deux maisons communales situées au 28 bis et 30 rue du Professeur Mariller - Autorisation de cession (791,32 Ko, pdf)
- Souscription d'un emprunt pour l'achat du terrain nécessaire à la création d'un trottoir rue de la forêt (674,70 Ko, pdf)
- Souscription d'un emprunt pour la finalisation de projets (730,64 Ko, pdf)
- Défense des intérêts de la commune - Mandat donné au maire - Autorisation de négociation - Approbation d'une convention d'honoraires (43,87 Ko, pdf)
- Délibération portant décision modificative n°1 au budget primitif 2026 (594,64 Ko, pdf)
16 juin 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 1 juillet 2026 à 17h12
- Désignation des délégués élus et agents au CNAS Comité National d'Action Sociale pour le mandat 2026-2032 (659,32 Ko, pdf)
- Création d'un poste de rédacteur à temps plein (700,20 Ko, pdf)
- Autorisation de vente de 2 maisons communales et de détachement parcellaire (718,98 Ko, pdf)
- Fixation des tarifs de la fête du village et brocante 2026 (661,10 Ko, pdf)
28 avril 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 15 mai 2026 à 18h04
- 2026-0019 - Création d'une circulation piétonne rue de la Forêt Acquisition foncière, (360,43 Ko, pdf)
- 2026-0012 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025 (763,57 Ko, pdf)
- 2026-0013 - Affectation du résultat de l'exercice 2025 (616,85 Ko, pdf)
- 2026-0014 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - 2026 (498,35 Ko, pdf)
- 2026-0015 - Tarifs post et périscolaires 2026/2027 (668,98 Ko, pdf)
- 2026-0016 - Vote des taux d'imposition 2026 (215,67 Ko, pdf)
- 2026-0017 - Adoption du Budget Primitif 2026 (587,67 Ko, pdf)
- 2026-0018 - Abrogation de la délibération du 13 avril 2017 relative à l'engagement d'une procédure d'expropriation (612,26 Ko, pdf)
7 avril 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 24 avril 2026 à 22h22
- DELIBERATION 2026-0011-21042026101222 (716,73 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-005-21042026101001 (1,20 Mo, pdf)
- DELIBERATION 2026-006-21042026101029 (687,60 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-007-21042026101047 (825,45 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-008-21042026101102 (675,64 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-009-21042026101120 (609,42 Ko, pdf)
- DELIBERATION 2026-0010-21042026101140 (658,48 Ko, pdf)
28 mars 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 24 avril 2026 à 22h18
Arrêté portant délégation de fonction
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 avril 2026 à 22h52
Interdiction de stationner – Emprise sur domaine public sur tout le territoire communal
- N°A2026_12
- Arrêtés Permanents
- Publié le 3 février 2026 à 16h08
3 novembre 2025 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 11 novembre 2025 à 12h30
- liste des deliberations (134,99 Ko, pdf)
- delib 2025 0018 - Versement d'une subvention à l'école pour l'organisation d'une classe de découverte (57,00 Ko, pdf)
- delib 2025 0019 - Versement d'une subvention au collège Maurice Ravel pour un séjour scolaire (56,43 Ko, pdf)
- delib 2025 0020 - Demande d'un fonds de concours pour le déploiement de la vidéo protection (200,58 Ko, pdf)
- delib 2025 0021 - Adoption et signature de la convention modifiée du Réseau au Fil des pages (430,41 Ko, pdf)
- delib 2025 0022 - Adoption du règlement modifié du Réseau au Fil des pages (313,85 Ko, pdf)