Délibérations, Décisions et Arrêtés

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Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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23 décembre 2024 : Liste des délibérations

  • Délibérations du conseil
  • Publié le 31 décembre 2024 à 10h37

Reprise de concessions échues au cimetière communal

  • N°DM2024_0_40
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 décembre 2024 à 10h09

Avenant n° 1 au marché de travaux « Création d’une nouvelle chaufferie » – Lot n° 01 : VRD-GROS OEUVRE-ETANCHEITE-MENUISERIE

  • N°DM2024_0_39
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 décembre 2024 à 10h06

Règlementation du stationnement – Parking Saint Nicolas

  • N°A2024_0_093
  • Arrêtés Permanents
  • Publié le 20 décembre 2024 à 11h58

Virement de crédits opérés à partir de la section de fonctionnement

  • N°DM2024_0_38
  • Décisions du Maire
  • Publié le 16 décembre 2024 à 16h06

Neutralisation d’une place de parking, rue du Long des Bois, au droit de l’Espace Besche

  • N°A2024_0_101
  • Arrêtés Temporaires
  • Publié le 2 décembre 2024 à 17h02

Fixation des tarifs du loto de Noël organisé par la commune le dimanche 1er décembre 2024

  • N°DM2024_0_36
  • Décisions du Maire
  • Publié le 28 novembre 2024 à 15h40

Virement de crédits opérés à partir de la section d’investissement

  • N°DM2024_0_34
  • Décisions du Maire
  • Publié le 15 novembre 2024 à 08h50
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