Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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23 décembre 2024 / liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 31 mars 2025 à 12h31
Autorisation permanente de voirie – société SAUR
- N°A2025_010
- Arrêtés Permanents
- Publié le 15 janvier 2025 à 14h47
Règlementation du stationnement – Parking Saint Nicolas
- N°A2024_0_093
- Arrêtés Permanents
- Publié le 20 décembre 2024 à 11h58
30 septembre 2024 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 5 octobre 2024 à 14h16
►Permission de voirie et règlementation temporaire chemin de Beauvais
- N°A2024_0_077 et A2024_0_078
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 14 août 2024 à 10h35
►Instauration d’un sens interdit sauf riverains – rue de la Cour aux Pineaux
- N°D2024_0_064
- Arrêtés Permanents
- Publié le 1 août 2024 à 16h57
►Réglementation de la circulation sur les voies communales en cas de travaux d’entretien et de maintenance du réseau d’éclairage public
- N°A2024_0_061
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 juillet 2024 à 17h05
►17 juin 2024 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 21 juin 2024 à 09h29
►Interdiction de stationnement des poids lourds de + 3.5 T sur l’ensemble des rues de la commune
- N°A2024_0_038
- Arrêtés Permanents
- Publié le 13 juin 2024 à 15h31
►Règlementation temporaire allée des Champs
- N°2024_0_035 & 2024_0_036
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 3 juin 2024 à 13h57 par Mairie de Saint Rémy l'Honoré
► 28 mars 2024 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h51
► Demande de subvention au titre du programme VRD-SR 2023
- N°DM2024_018
- Décisions du Maire
- Publié le 8 avril 2024 à 10h02