Délibérations, Décisions et Arrêtés

46 résultats
De à
Réinitialiser

Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
Cliquer sur les liens pour ouvrir les documents.

Permission de voirie au SIARNC pour intervention d’urgence sur la chaussée

  • N°A2023_0_101
  • Arrêtés Permanents
  • Publié le 14 novembre 2023 à 18h21 par Maire de Saint Rémy l'Honoré

Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune

  • N°A78_2023_10_03_00005
  • Arrêtés Permanents
  • Publié le 3 octobre 2023 à 18h28 par Préfet des Yvelines

Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l’aire d’accueil aménagée à cette fin sur le territoire de la commune de Beynes

  • N°A2023_0_062
  • Arrêtés Permanents
  • Publié le 1 juillet 2023 à 18h25 par Maire de Saint Rémy l'Honoré

Réglementation de la circulation sur les voies communales en cas de travaux d’exploitation ou de maintenance du réseau d’eau potable

  • N°A2023_0_009
  • Arrêtés Permanents
  • Publié le 9 janvier 2023 à 18h23 par Maire de Saint Rémy l'Honoré

Installation STOP rue de la borne, intersection rue du gué

  • N°A2021_092
  • Arrêtés Permanents
  • Publié le 7 septembre 2021 à 18h16 par Maire de Saint Rémy l'Honoré

Interdiction de circulation des véhicules à moteur dans l’enceinte du terrain de sports

  • N°A2018_076
  • Arrêtés Permanents
  • Publié le 24 septembre 2018 à 18h11 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Partager :