Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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17 septembre 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 28 septembre 2026 à 21h25
- Création de 3 postes d'agents recenseurs - Recensement de la population 2027 (412,52 Ko, pdf)
- Désignation de l'agent coordonnateur communal - Rémunération des agents enquêteurs Recensement de la population 2027 (615,73 Ko, pdf)
- Fixation des tarifs de la fête du village et vide grenier 2026 (526,54 Ko, pdf)
- Fixation de la rémunération des surveillants d'étude (557,26 Ko, pdf)
- Classement dans le domaine public communal de la voirie privée de l'ASL LES HAUTS DU BOIS : complément parcellaire à la délibération 2024-0026 (513,98 Ko, pdf)
- Délibération portant décision modificative n°2 au budget primitif 2026 (567,17 Ko, pdf)
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (437,74 Ko, pdf)
- Mise en place d'une desserte de transport entre Saint-Rémy-l'Honoré et la gare des Essarts-le-Roi - Demande d'échange et d'accompagnement auprès d'Ile-de-France Mobilités (455,27 Ko, pdf)
Règlement du stationnement à durée réglementée dits « arrêt minute » et « dépose minute »
- Arrêtés Permanents
- Publié le 13 septembre 2026 à 15h43
Neutralisation Baseball
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 12 septembre 2026 à 15h45
Réglementation temporaire Rue de Bordeau
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 20 août 2026 à 21h21
Réglementation temporaire Rue de la Borne
- Arrêtés Temporaires
- Publié le 20 août 2026 à 21h17
Décision n°2026_0_05 Signature de la convention pour la redevance spéciale entre la Communauté de Communes « Cœur d’Yvelines » (CCCY) et la mairie de Saint-Rémy-l’Honoré
- Décisions du Maire
- Publié le 18 août 2026 à 18h03
Décision n°2026_0_04 Participation au concours du PNR de végétalisation des cours d’école
- Décisions du Maire
- Publié le 26 juillet 2026 à 12h45
Décision n°2026_0_03 Souscription d’un prêt court terme de 200k€
- Décisions du Maire
- Publié le 26 juillet 2026 à 12h43
Décision n°2026_0_02 Souscription d’un prêt long terme de 400k€
- Décisions du Maire
- Publié le 26 juillet 2026 à 12h41
Décision n°2026_0_01 Demande de subvention départementale
- Décisions du Maire
- Publié le 21 juillet 2026 à 18h37
7 juillet 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 11 juillet 2026 à 23h27
- Recours à l'apprentissage - Recrutement d'apprentis au sein de la commune (51,74 Ko, pdf)
- Vente des deux maisons communales situées au 28 bis et 30 rue du Professeur Mariller - Autorisation de cession (791,32 Ko, pdf)
- Souscription d'un emprunt pour l'achat du terrain nécessaire à la création d'un trottoir rue de la forêt (674,70 Ko, pdf)
- Souscription d'un emprunt pour la finalisation de projets (730,64 Ko, pdf)
- Défense des intérêts de la commune - Mandat donné au maire - Autorisation de négociation - Approbation d'une convention d'honoraires (43,87 Ko, pdf)
- Délibération portant décision modificative n°1 au budget primitif 2026 (594,64 Ko, pdf)
16 juin 2026 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 1 juillet 2026 à 17h12
- Désignation des délégués élus et agents au CNAS Comité National d'Action Sociale pour le mandat 2026-2032 (659,32 Ko, pdf)
- Création d'un poste de rédacteur à temps plein (700,20 Ko, pdf)
- Autorisation de vente de 2 maisons communales et de détachement parcellaire (718,98 Ko, pdf)
- Fixation des tarifs de la fête du village et brocante 2026 (661,10 Ko, pdf)