Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
Cliquer sur les liens pour ouvrir les documents.
3 novembre 2025 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 11 novembre 2025 à 12h30
- liste des deliberations (134,99 Ko, pdf)
- delib 2025 0018 - Versement d'une subvention à l'école pour l'organisation d'une classe de découverte (57,00 Ko, pdf)
- delib 2025 0019 - Versement d'une subvention au collège Maurice Ravel pour un séjour scolaire (56,43 Ko, pdf)
- delib 2025 0020 - Demande d'un fonds de concours pour le déploiement de la vidéo protection (200,58 Ko, pdf)
- delib 2025 0021 - Adoption et signature de la convention modifiée du Réseau au Fil des pages (430,41 Ko, pdf)
- delib 2025 0022 - Adoption du règlement modifié du Réseau au Fil des pages (313,85 Ko, pdf)
29 septembre 2025 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 8 octobre 2025 à 11h45
- liste des deliberations (960,04 Ko, pdf)
- D2025_0013 - Création de poste (78,77 Ko, pdf)
- D2025_0014 - Signature de la Convention Globale de Service avec la CAF78 (81,39 Ko, pdf)
- D2025_0015 - Dispositif de la cantine à 1 € - Reconduction (70,46 Ko, pdf)
- D2025_0016 - Demande d'un fonds de concours (126,60 Ko, pdf)
- D2025_0017 - Instauration des modalités de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation (85,80 Ko, pdf)
14 avril 2025 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 16 avril 2025 à 17h00
- liste des deliberations (1 000,91 Ko, pdf)
- D2025 0006 : Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2024 (79,52 Ko, pdf)
- D2025 0007 : Affectation du résultat (63,11 Ko, pdf)
- D2025 0008 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (9,59 Mo, pdf)
- D2025 0009 : Tarifs post et périscolaires 2025 / 2026 (95,74 Ko, pdf)
- D2025 0010 : Vote des taux d'imposition 2025 (66,52 Ko, pdf)
- D2025 0011 : Adoption du budget primitif 2025 (49,31 Ko, pdf)
- D2025 0012 : Convention avec le SIARNC pour la mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de l'allée de la Pépinière (57,25 Ko, pdf)
24 mars 2025 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 31 mars 2025 à 12h32
- liste des deliberations (914,10 Ko, pdf)
- D2025_0001 Demande de subvention DETR 2025 (65,52 Ko, pdf)
- D2025_0002 Presentation du rapport d'activite 2023 du SIARNC (44,18 Ko, pdf)
- D2025_0003 Presentation du rapport d'activite du SEY 78 (43,72 Ko, pdf)
- D2025_0004 Presentation du rapport d'activite 2023 du SILY (42,40 Ko, pdf)
- D2025_0005 Presentation du rapport d'activite 2023 du SIRYAE (43,43 Ko, pdf)
23 décembre 2024 / liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 31 mars 2025 à 12h31
30 septembre 2024 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 5 octobre 2024 à 14h16
►17 juin 2024 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 21 juin 2024 à 09h29
► 28 mars 2024 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h51