Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
Cliquer sur les liens pour ouvrir les documents.
►17 juin 2024 : liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 21 juin 2024 à 09h29
► 28 mars 2024 : Liste des délibérations
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h51
► 28 mars 2024 : Approbation du Compte Financier Unique 2023 de la Commune de Saint Rémy l’Honoré
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h45
► 28 mars 2024 : Affectation du résultat
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h43
► 28 mars 2024 : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h41
► 28 mars 2024 : Rapport
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h39
► 28 mars 2024 : Vote des taux d’imposition 2024
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h37
► 28 mars 2024 : Etat fiscal
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h35
► 28 mars 2024 : Approbation du budget primitif 2024
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h33
► 28 mars 2024 : Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h30
► 28 mars 2024 : Contrat d’apprentissage
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h28
► 28 mars 2024 : Modification des statuts de la Communauté de Communes Coeur d’Yvelines
- Délibérations du conseil
- Publié le 23 avril 2024 à 17h26