Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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Instauration d’une zone 30 km/h dans la rue du Long des Bois
- N°A2022_26
- Arrêtés Permanents
- Publié le 21 février 2022 à 18h18 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Installation STOP rue de la borne, intersection rue du gué
- N°A2021_092
- Arrêtés Permanents
- Publié le 7 septembre 2021 à 18h16 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Circulation des véhicules à moteur dans les sentes et chemins ruraux
- N°A2021_017
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 février 2021 à 18h13 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Interdiction de circulation des véhicules à moteur dans l’enceinte du terrain de sports
- N°A2018_076
- Arrêtés Permanents
- Publié le 24 septembre 2018 à 18h11 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique
- N°A2018_074
- Arrêtés Permanents
- Publié le 24 septembre 2018 à 18h07 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
- N°A2012_346_0003
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 décembre 2012 à 18h02 par Préfet des Yvelines