Dans ce chapitre, 4 catégories de documents sont publiés : les Décisions du Maire, les arrêtés permanents ou temporaires ainsi que les délibérations prises en conseil. Les documents sont publiés pendant 2 mois. vous pouvez utiliser le filtrage pour sélectionner les catégories de documents.
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Règlementation du stationnement – Parking Saint Nicolas
- N°A2024_0_093
- Arrêtés Permanents
- Publié le 20 décembre 2024 à 11h58
►Instauration d’un sens interdit sauf riverains – rue de la Cour aux Pineaux
- N°D2024_0_064
- Arrêtés Permanents
- Publié le 1 août 2024 à 16h57
►Réglementation de la circulation sur les voies communales en cas de travaux d’entretien et de maintenance du réseau d’éclairage public
- N°A2024_0_061
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 juillet 2024 à 17h05
►Interdiction de stationnement des poids lourds de + 3.5 T sur l’ensemble des rues de la commune
- N°A2024_0_038
- Arrêtés Permanents
- Publié le 13 juin 2024 à 15h31
Arrêté portant délégation de fonction à Mme VACHER, 4ème adjointe
- N°A2023_0_087
- Arrêtés Permanents
- Publié le 12 mars 2024 à 15h17 par Mairie de Saint Rémy l’Honoré
Permission de voirie au SIARNC pour intervention d’urgence sur la chaussée
- N°A2023_0_101
- Arrêtés Permanents
- Publié le 14 novembre 2023 à 18h21 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune
- N°A78_2023_10_03_00005
- Arrêtés Permanents
- Publié le 3 octobre 2023 à 18h28 par Préfet des Yvelines
Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l’aire d’accueil aménagée à cette fin sur le territoire de la commune de Beynes
- N°A2023_0_062
- Arrêtés Permanents
- Publié le 1 juillet 2023 à 18h25 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Réglementation de la circulation sur les voies communales en cas de travaux d’exploitation ou de maintenance du réseau d’eau potable
- N°A2023_0_009
- Arrêtés Permanents
- Publié le 9 janvier 2023 à 18h23 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Instauration d’une zone 30 km/h dans la rue du Long des Bois
- N°A2022_26
- Arrêtés Permanents
- Publié le 21 février 2022 à 18h18 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Installation STOP rue de la borne, intersection rue du gué
- N°A2021_092
- Arrêtés Permanents
- Publié le 7 septembre 2021 à 18h16 par Maire de Saint Rémy l'Honoré
Circulation des véhicules à moteur dans les sentes et chemins ruraux
- N°A2021_017
- Arrêtés Permanents
- Publié le 11 février 2021 à 18h13 par Maire de Saint Rémy l'Honoré