SAINT REMY L'HONORE

VIE QUOTIDIENNE/Agenda

Conseil Municipal du 2 juillet 2020

Le 02/07/2020


 

Le prochain conseil municipal se réunira le :

 

Jeudi 2 juillet 2020 à 20 h 30

à l’Espace Besche, rue du Long des Bois.

 

L’ordre du jour sera le suivant :


 - Désignation du secrétaire de séance,

 - Approbation du procès-verbal du 26 mai 2020,

 - Installation d'un conseiller municipal suite à une démission.


Délibérations

  1. Approbation du compte de gestion 2019,
  2. Approbation du compte administratif 2019,
  3. Affectation du résultat 2019,
  4. Vote des taxes directes locales 2020,
  5. Rapport de la CLECT,
  6. Vote des tarifs communaux (tarifs post et périscolaires 2020/2021 - Tarifs de photocopies de documents administratifs),
  7. Approbation du budget primitif 2020,
  8. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal,
  9. Création d'un poste d'adjoint supplémentaire,
  10. Versement des indemnités aux Elus,
  11. Désignation des membres au sein du SEY 78,
  12. Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs,
  13. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d'état-civil,
  14. Renouvellement de la convention de médecine préventive,
  15. Création de poste,
  16. Dénomination de voie,
  17. Convention fourrière automobile.

Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT


Communications du Maire


Informations et questions diverses


Pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire (10 juillet 2020) prévu à l'article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l'article 4 de la loi du 23 mars 2020, et pour assurer la tenue de la réunion du conseil dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, celle-ci se déroulera en fixant un nombre maximal de 15 personnes autorisées à y assister.


Le port du masque est obligatoire

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