SAINT REMY L'HONORE

VIE QUOTIDIENNE/Agenda

Conseil Municipal 17 juillet 2018

Le 17/07/2018

Mairie


Le conseil municipal se réunira le :

  

 

Mardi 17 juillet 2018 à 20 h 00

en mairie, salle du conseil municipal

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

·Désignation du secrétaire de séance,

·Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2018,

 

Délibérations

 

1.     Convention de partenariat pour la collecte des TLC (textiles, linge, chaussures),

2.     Adhésion de la commune de Jouars Pontchartrain au SIRYAE,

3.     Adhésion de la commune de Vicq au SIARNC,

4.     Création de deux postes d’Adjoint Technique à temps non complet (21 h/semaine et 10 h/semaine) & création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet,

5.     Règlement intérieur « restaurant scolaire – garderie – étude surveillée),

6.     Règlement intérieur du centre de loisirs sans hébergement,

7.     Règlement intérieur de mise à disposition des salles et infrastructures communales aux associations,

8.     Dénomination du foyer rural,

9.     Acquisition d’une bande de terrain pour aménagement routier,

10.  Soumission des divisions foncières à déclaration préalable,

11.  Demande de subvention Plan vert Ile de France

12.  Demande de subvention Contrat Rural,

13.  Garantie d’emprunt VEFA de 10 logements collectifs.

 

Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

 

Communications du Maire

 

Informations et questions diverses

 


Le Maire

Toine Bourrat

> Retour à la sélection