VIE MUNICIPALE/Règlementation et Arrêtés/Délibérations du conseil
Délibérations du conseil
Séance du conseil municipal du 12 décembre
- Versement d'une subvention à l'école communale Clarisse Lebel
158 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Versement d'une subvention pour un séjour scolaire au collège Maurice Ravel
165 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Demande de fonds de concours pour des travaux de voirie auprès de la CCCY
161 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Demande de fonds de concours pour l'installation d'une pompe à chaleur auprès de la CCCY
161 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
159 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Signature d'une convention de servitude au profit d'Enedis pour l'implantation de canalisation souterraine haute tension
685 ko - Dernières modifications : 30/12/2022
- Création de postes
171 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Création d'un poste de gardien-brigadier de police municipale
500 ko - Dernières modifications : 30/12/2022
- Rapport d'activité 2021 du SILY
376 ko - Dernières modifications : 02/01/2023
- Rapport d'activité 2021 du SIARNC
377 ko - Dernières modifications : 03/01/2023
Séance du conseil municipal du 26 septembre
- Ordre du jour
239 ko - Dernières modifications : 03/10/2022
- Paris 2024 - accueil des épreuves olympiques sur route
151 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Acquisition d'une bande de terrain rue de la Plaine
95 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Acquisition d'un bien immobilier cadastré AL56p AL57p
98 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Constitution d'une servitude de passage en terrain privé d'une canalisation des eaux pluviales dans la rue de la Blotterie
63 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Cantine à 1€ Mise en place d'une tarification sociale dans le service de restauration scolaire
98 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Création d'un service de Police Municipale
163 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Demande de fond de concours au titre du FDC Audit Energétique Mise en place d'un éclairage LED
70 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Demande de fond de concours au titre du FDC Audit Energétique remplacement des faux plafond sous rampants avec isolation
70 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Fixation du taux de reversement de la taxe d'aménagement à l'EPCI
85 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Dissolution de la Caisse des Ecoles
91 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Décision Modificative n°1 du budget
80 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Autorisation donnée au Maire pour virement de crédit de chapitre à chapitre au sein de la même section
89 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
