SAINT REMY L'HONORE

VIE MUNICIPALE/L'Urbanisme/Le PLU

Le PLU

Le PLU initial de la commune a été adopté pour la première fois le 5 juillet 2013.
Une 1ere modification a eu lieu le 28 février 2014.
Une 2eme modification a eu lieu le 23 décembre 2015.
Une 3eme modification, la version actuelle, a été approuvée le 17 décembre 2019
Vous pouvez télécharger les différents éléments du PLU en cliquant sur les différents liens ci-dessous.
Les pièces annexes ne sont pas toutes publiées, car trop volumineuses. Elles sont consultables en Mairie.

PLU n°3 : Avis du Département sur le projet de modification du PLU

700 ko - Dernières modifications : 25/10/2019

PLU n°3 : Pièce n°1-décision MRAe

202 ko - Dernières modifications : 19/06/2019

PLU n°3 : Pièce n°2-rapport de présentation

2750 ko - Dernières modifications : 20/12/2019

PLU n°3 : Pièce n°2a-annexes au rapport de présentation

3912 ko - Dernières modifications : 20/12/2019

PLU n°3 : Pièce n°3-règlement

2272 ko - Dernières modifications : 20/12/2019

PLU n°3 : Pièce n°4-extrait du plan de zonage modifié

671 ko - Dernières modifications : 20/12/2019

PLU : PADD de 2013

1075 ko - Dernières modifications : 28/06/2013

PLU : orientation d'aménagement et de Programmation

694 ko - Dernières modifications : 11/01/2016

PLU : règlement-documents graphiques-zonage

4750 ko - Dernières modifications : 11/01/2016

PLU : plan des servitudes d'utilité publique

1126 ko - Dernières modifications : 19/02/2018